Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEVAPROL
CEVA, Société anonyme, 14, rue Garnier, 92200 NEUILLY SUR SEINE.

Numéro de dépôt :
1166396
Date de dépôt :
25/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CEVAPROL

Déposée le 25 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) CEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEVAPROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEVA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle N. KAPAMADJIAN. - France.

La marque CEVAPROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1166396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CEVAPROL est expirée depuis le 25 mars 1991.

CEVA a également déposé les autres marques suivantes : SHAMPOOING ANTIPAR , CEVA , VARITOX , PANCLOSTIL , MAMITYL , CEVOXON , CEVA , CEVAL , DAMISIL , COLAM


CEVA, Société anonyme, 14, rue Garnier, 92200 NEUILLY SUR SEINE. - France


Mlle N. KAPAMADJIAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-33

Inscription le 19 septembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56213 - Publication au BOPI 1991-09-19

Inscription le 19 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56210 - Publication au BOPI 1991-09-19

Inscription - Changement d'adresse n°125702 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°126581 - Publication au BOPI

Produits vétérinaires. Aliments pour les animaux et prémélanges pour l'alimentation animale.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.